Conditions de vol

Descente Douce SAS — 34 rue Saint-Martin, 86000 Poitiers · RCS Poitiers 672 767 738 · TVA FR 73 672767738. Décollage de septembre 2026.

virage un.Le plan de vol

Ces conditions couvrent la visite du site et posent le cadre des missions de décroissance organisée. La convention de mission signée entre les parties règle chaque descente ; elle prévaut.

virage deux.Le domaine de vol

Descente Douce chiffre, séquence et conduit la réduction d'activité des PME : coûts, cash, plans de charge, préparation des départs avec leurs conseils. Les travaux s'appuient sur les pièces transmises par le client, qui en répond étape par étape.

Balistique d'exclusion. La société ne consent aucun prêt ; ne monte ni n'accompagne de levée de fonds ; ne vend, ne conseille ni ne démarche d'instrument financier ; ne reçoit ni ne gère d'avoirs pour le compte de tiers ; ne recommande aucun placement ; n'exerce aucun acte d'expertise comptable ; n'agit ni comme mandataire judiciaire ni comme administrateur.

virage trois.Le briefing

Une heure gratuite, rue Saint-Martin, jauge la pente tenable. La mission s'ouvre par convention signée : pente visée, livrables, calendrier, honoraires.

virage quatre.Le carburant

Forfait par phase de descente, inscrit dans la convention. Facture mensuelle, règlement à trente jours ; retard : intérêts au taux légal ×3 et indemnité forfaitaire de 40 €.

virage cinq.Deux pilotes

Nous : méthode, discrétion des pièces confiées, livrables aux dates. Le client : transmission des coûts et carnets, interlocuteur joignable, paiement aux termes. Un courant descendant s'écrit ; suspension ou clôture d'un commun accord ; les paliers franchis restent dus.

virage six.Le plancher

La pente appartient au dirigeant ; nous tenons le vario. Sur faute établie, l'indemnité se borne aux honoraires perçus sur la mission concernée et se prescrit dans l'année de sa clôture. Aucune descente n'est garantie par contrat — elle se pilote, précisément.

virage sept.Ce qui reste en soute

Plans de coûts, échéanciers et plans de charge passent au client au complet règlement. Méthodes et canevas restent au cabinet, usage interne concédé.

virage huit.L'atterrissage

Résiliation avec un mois de préavis, en recommandé. Litige : conciliation d'abord ; à défaut, tribunal judiciaire de Poitiers, droit français.

virage neuf.Un signal à la tour

[email protected] · 02 73 96 66 77 · Descente Douce SAS, 34 rue Saint-Martin, 86000 Poitiers. Présidente : Mme Marie Vasseur.